TREIZEAVRIL, AGENCE DE COMMUNICATION LYON

Mentions légales

1. Présentation du site

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Le site www.treizeavril.fr est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.

Propriétaire :

Treize Avril
17 rue Royale
69001 LYON
Tel. : +33 (0)4 72 27 85 81
SARL Unipersonnelle au capital de 5 000 €
RSC Lyon B 500 177 035
Siret : 50017703500028
APE : 7022Z
N° TVA Intracommunautaire : FR 93 500 177 03

Design et développement :

Ce site a été créé par Treize Avril et Drag and Drop.

Responsable publication :

Marc Mondou
contact@treizeavril.fr

Webmaster :

Treize Avril
contact@treizeavril.fr

Hébergeur :

Infomaniak
26, Avenue de la Praille
1227 Carouge
Genève SUISSE

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.treizeavril.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.treizeavril.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.treizeavril.fr qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site www.treizeavril.fr est mis à jour régulièrement par Marc Mondou. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site www.treizeavril.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Treize Avril s’efforce de fournir sur le site www.treizeavril.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.treizeavril.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.treizeavril.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Crédits :

Photographies et illustrations : Johanna AMOURDEDIEU, Alexandra ASTIC, Raphaël HELLE, Philippe HERVOUET, Didier MICHALET, Treize Avr

6. Limitations de responsabilité

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7. Gestion des données personnelles

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8. Liens hypertextes et cookies

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9. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.treizeavril.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.

10. Les principales lois concernées

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11. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).